Assurance habitation : combien de temps garder les papiers ?

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Dans cet article, nous répondrons à une question que nous nous sommes tous déjà posée :

Combien de temps faut-il conserver ses papiers ?

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Pour vous aider à le voir plus clairement, voici une liste de tous les papiers à respecter et de la durée de conservation qui leur est associée. Ce sont les délais minimaux pour lesquels ces documents peuvent être utiles, mais vous pouvez, bien sûr, les conserver plus longtemps.

  • Combien de temps faut-il conserver ses papiers d’assurance ?
  • Combien de temps faut-il pour conserver vos documents bancaires ?
  • Combien de temps doit-il garder ses papiers de voiture ?
  • Combien de temps doit-il garder ses papiers de famille ?
  • Dans le résumé de cet article :

Combien de temps faut-il conserver ses papiers d’assurance ? Voici les délais de conservation de vos documents d’assurance.

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Contrat d’assurance habitation

Vous devez payer chacun de vos contrats d’assurance adhérer pendant 2 ans à compter de la date de fin du contrat . N’oubliez pas de conserver vos factures d’achat et de réparation (travaux, meubles, etc.).

Contrat d’assurance automobile

Votre assurance auto doit être retenue pendant la même période que le contrat d’assurance habitation : 2 ans après la date d’expiration de votre contrat . Encore une fois, conservez toutes vos factures (achats, réparations, etc.) qui peuvent nécessiter une compensation.

Déclaration sur l’industrie automobile

Cette déclaration, qui retrace l’historique de votre contrat de voiture, est utilisée pour justifier votre histoire. Il contient beaucoup d’informations importantes (date de désignation des contrats d’assurance, nombre et type de créances, malus bonus, etc.) et doit être conservé en permanence .

Assurance vie et décès

documents d’assurance-vie et l’assurance décès doit être retenue 10 ans après la date de signature du contrat . Ces 10 ans correspondent à la période pendant laquelle vous pouvez exercer vos droits après la signature du contrat.

Fichiers de réclamations

En cas de blessure corporelle, vous devez conserver tous les documents relatifs à la réclamation (factures, certificats médicaux) pendant 10 ans après la fin de la compensation . Il est recommandé de les garder en permanence pour éviter d’autres blessures corporelles au fil du temps.

En cas de dommages matériels cette période est ramenée à deux ans après la fin de l’indemnité .

Quittances, appel à la levée…

Tous ces documents (y compris les avis d’échéance, les états d’autorisation et les accusés de réception) doivent être conservés. pendant 2 ans après la date spécifiée, le document .

combien de temps cela prend-il est-ce pour conserver ses documents bancaires ?

En tant que client bancaire, vous devrez conserver vos dossiers bancaires pendant une certaine période de temps. Mais combien de temps faut-il les garder exactement ? La durée de conservation dépend du type de papier concerné.

Combien de temps faut-il pour garder les chèques en espèces ?

Les chèques à rembourser doivent être conservés pour 1 an et 8 jours . Après cette période, il n’est plus possible d’échanger le chèque.

D’autre part, la dette liée à ce chèque reste due.

Combien de temps détenez-vous un contrat de prêt ?

Tous vos contrats de crédit, qu’ils soient liés à un achat de propriété ou à un prêt à la consommation, doivent être retenus pendant 2 ans après le dernier mandat .

Ce délai s’applique également à tous les documents justificatifs et autres documents qui sont prêts à être disponibles à l’adresse.

Combien de temps les relevés bancaires doivent être et vérifier les factures sont stockées ?

Ces documents doivent être conservés pour une période de 5 ans . Sachez que vous avez 18 mois pour faire face à des frais frauduleux sur votre compte bancaire.

Combien de temps doit-il garder ses papiers de voiture ?

En tant que propriétaire de voiture, vous êtes tenu par la loi de conserver certains papiers pendant une certaine période de temps. C’est le cas avec trois types de papiers :

  1. Contrats/PV pour la somme forfaitaire
  2. Factures (achat, réparation…)
  3. Le certificat de vérification des permis de conduire

Combien de temps avez-vous besoin pour conserver chacun de ces documents ? Nous vous donnerons les délais que vous devez respecter dans le reste de cet article.

Contre-indications/PV

Vous devez remplir tous les documents relatifs à une violation ou à une photovoltaïque pendant d’une durée de 3 ans . Si l’administration est n’a pas réclamé le paiement du montant indiqué sur votre billet au-delà de cette période de trois ans, vous ne devez rien.

Factures

Tous les documents de facturation associés à votre voiture doivent être conservés pour la durée que vous possédez . En cas de revente de votre véhicule, vous devrez le conserver deux ans après la vente , en particulier avec des défauts cachés.

Le certificat de vérification des permis de conduire

Le certificat de vérification du permis de conduire doit être conservé au moins pour : 4 mois après réception . Il est ensuite remplacé par le permis de conduire définitif, qui doit être conservé indéfiniment.

Combien de temps doit-il garder ses papiers de famille ?

Je me demande combien de temps en temps tu dois garder tes papiers de famille ? Découvrir tous Temps d’étagère dans cet article.

Combien de temps les documents d’état civil doivent-ils être conservés ?

Tout d’abord, il est important de savoir ce qu’est un acte d’état civil.

  • votre passeport ;
  • votre certificat de naissance ;
  • votre livret familial ;
  • votre carte d’identité ;
  • votre permis de conduire.

Il est nécessaire de garder ces papiers pour la vie. Vous en avez besoin régulièrement pour vos tâches administratives.

Communications relatives au paiement des allocations familiales

Les notifications relatives au paiement des allocations familiales doivent être conservées pendant cinq ans.

A savoir : Si vous pensez avoir reçu une mauvaise somme, vous avez 2 ans pour le déclarer. Dans la direction opposée, Idem. Ce qui signifie que si vous avez touché un trop perçu, la Caisse des allocations familiales dispose de deux ans pour vous donner un Remboursement (5 ans pour fraude prouvée de votre part).

Un verdict de divorce ou d’adoption

Un jugement de divorce ou d’adoption doit être maintenu à vie.

A savoir : si vous perdez l’un de ces jugements, le tribunal peut vous en remettre une copie.

Acte de reconnaissance d’un enfant

Comme dans le cas du divorce ou de l’adoption, un acte de reconnaissance d’un enfant doit être conservé en permanence.

A savoir : En cas de perte de papier, vous pouvez aller à la mairie pour une copie.

Combien de temps détenez-vous un contrat de mariage ?

Un contrat de mariage doit être conservé à vie. Si vous perdez votre contrat de mariage, c’est le notaire qui a déterminé qu’il doit être envoyé pour recevoir une copie.

Combien de temps un livret familial doit-il être conservé ?

Un livret familial doit être conservé en permanence. Rathaus peut vous en fournir une copie si ce document est perdu.

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